Françoise Bouvier

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Autre nom possible de la personne recherchée:
Françoise Danton
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Bouvier, née Danton (Françoise, Andrée, Louise)
présidente nationale d'une association d'éducation populaire ; 50 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="50"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000044806286(source JORF)
nomination
01 Janvier 202201/01/2022
De: Françoise Bouvier
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée d'administration de l'Etat
Groupe:
D'office par limite d'âge
date_debut="2020-01-03"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000038900577(source JORF)
admission
09 Août 201909/08/2019
De: BOUVIER (Françoise)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 40 et L. 43 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
Agence nationale des fréquences (ANFR)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000037078908(source JORF)
habilitation
19 Juin 201819/06/2018
De: Françoise BOUVIER
Objet:
membres du Conseil national du sport
3. Au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentant du mouvement sportif
Suppléante
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: BOUVIER (Françoise)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
Agence nationale des fréquences (ANFR)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000027538088(source JORF)
habilitation
13 Juin 201313/06/2013
De: Françoise Bouvier
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
l'Association des maires de France
Groupe:
Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
MENA1303124A(source BOEN)
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Bouvier, née Guth (Françoise, Charlotte, Emilie)
membre d'associations ; 49 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000024795827(source JORF)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Bouvier (Françoise)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
Agence nationale des fréquences (ANFR)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000019229669(source JORF)
habilitation
22 Juillet 200822/07/2008
De: Bouvier (Françoise)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et télécommunications
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
Agence nationale des fréquences (ANFR)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000415195(source JORF)
habilitation
12 Septembre 200312/09/2003
De: Françoise Bouvier
(suppléante)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
c) Représentant le Conseil national des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Groupe:
Conseil national des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000406580(source JORF)
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Bouvier (Françoise)
Objet:
à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, rechercher et constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et télécommunications
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
Agence nationale des fréquences (ANFR)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000389603(source JORF)
habilitation
11 Juin 199811/06/1998
De: Bouvier (Françoise)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications les agents de France Télécom (inspecteurs et inspecteurs principaux)
attaché d'administration centrale (9e échelon)
date_debut="1996-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications les agents de France Télécom (inspecteurs et inspecteurs principaux)"
JORFTEXT000000743574(source JORF)
intégration
11 Juillet 199611/07/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.